Souscription :: Assurances Nautiques JetPlus

Assurance Responsabilité Civile Nautiques Jet+
Formulaire de déclaration de risques

1 Activités
2 Informations préalables
3 Récapitulatif / Devis

Déclarations de la société proposante

Le proposant déclare :

Chiffre d'affaires annuel hors taxe (HT) ^*

€

Merci de renseigner un chiffre d'affaire

Effectifs ^*

Merci de renseigner un chiffre

Réaliser l'une ou plusieurs des activités définies ci-après :

Catégorie 1 : Activités de plages : Petites restauration, location de transats. ^*

Oui

Réponse obligatoire

Non

Catégorie 2 : Activités loisirs non motorisés (location) : Pédalo, surf, rafting, hydrospeed, canyoning, kayak de mer, canoé kayak, canoraft, standup paddle, kitsurf, catamaran, voile, école de voile, Centre de formation/coaching, pêche au gros, nage aux dauphins, nage en eaux vives, surveillance et encadrement des activités nautiques non motorisés. ^*

Oui

Réponse obligatoire

Non

Catégorie 3: Activités loisirs motorisés : Bateaux (location avec ou sans skippeur), promenade en mer, motonautisme (location, randonnées, initiations), hoverboard, rando-scooter des mers, transport de passagers, bateau/véhicule nautique à moteur école, école de voiles/croisière, centre de formation/coaching, ski nautique, surveillance et encadrement des activités nautiques motorisés. ^*

Oui

Réponse obligatoire

Non

Activités connexes Catégorie 3 :

Sports de glisses : Bouées tractées, flyfish ^*

Oui

Réponse obligatoire

Non

Flyboard, Hydrojet, Flysurf, Jetboard ^*

Oui

Réponse obligatoire

Non

Parachute ascensionnel ^*

Oui

Réponse obligatoire

Non

Déclaration autres activités :

Catégorie 4 :

Activités Industrie Nautique 1 : Négoce / dépôt vente de bateaux de plaisance ou véhicules nautiques à moteurs (neuf et occasion), accastillages et équipements avec ou sans manutention portuaire accessoire. ^*

Oui

Réponse obligatoire

Non

Pourcentage de CA :

Merci de renseigner un pourcentage

0.00 €

Activités Industrie Nautique 2 : Bateaux de plaisance : réparation, maintenance, entretien, modifications/aménagements, installation d'équipements avec ou sans manutention portuaire accessoire. ^*

Oui

Réponse obligatoire

Non

Pourcentage de CA :

Merci de renseigner un pourcentage

0.00 €

Activités connexes Catégorie 4 :

Hivernage et mise à disposition d'emplacement (exclusion gardiennage), avec manutention portuaire accessoire.

Oui

Réponse obligatoire

Non

Pourcentage de CA :

Merci de renseigner un pourcentage

0.00 €

Sans préjudice des exclusions prévues par ailleurs, demeurent exclus de la garantie : toutes activités non déclarées au présent contrat y-compris l'ensemble des activité ludiques de type parc de loisirs terrestre ou nautique (exemple : structures gonflables, toboggans, trampolines, sur terre ou sur eau).

Assurances complémentaires

Garantie Individuelle Accidents corporel de la clientèle pour les activités de sport loisir ^*
Assurance Décès, Invalidité, frais de santé, « Exemple de contrat ».

Oui

Réponse obligatoire

Non

Protection Juridique ^*
Prime annuelle réservée aux adhérents dont le chiffre d'affaires annuel est inférieur à 5 000 000 € HT et dès lors que le nombre de salariés est inférieur à 10.

Oui

Réponse obligatoire

Non

Assurances Flottes, Locaux Professionnels ^*
En cochant « Oui », vous acceptez d'être contacter pour une étude de vos autres assurances professionnelles. Devis sur étude personnalisée.

Oui

Réponse obligatoire

Non

Responsabilité Civile personnelle du Dirigeant (RDD) ^*
En cochant « Oui », vous acceptez d'être contacter pour une étude de vos autres assurances professionnelles. Devis sur étude personnalisée.

Oui

Réponse obligatoire

Non

Assurances Personnelles (Santé, Automobiles, Habitation...) ^*
En cochant « Oui », vous acceptez d'être contacter pour une étude de vos autres assurances professionnelles. Devis sur étude personnalisée.

Oui

Réponse obligatoire

Non

Coordonnées de la société proposante

Dénomination sociale ^*

Merci de renseigner une dénomination sociale

Forme juridique ^*

Merci de sélectionner une forme juridique

Code APE (NAF)

Merci de renseigner un code APE valide

Numéro SIRET

Merci de renseigner un numéro SIRET valide

Adresse ^*

Merci de renseigner une adresse

Code Postal ^*

Merci de renseigner un code postal valide

Ville ^*

Merci de sélectionner une ville

Nom (Dirigeant) ^*

Merci de renseigner un nom

Prénom ^*

Merci de renseigner un prénom

Date de naissance ^*

Merci de sélectionner une date de naissance

Email ^*

Merci de renseigner un email valide

Téléphone ^*

Merci de renseigner un numéro de téléphone valide

Site internet

Merci de renseigner une url valide (ex: http://www.jetplus.fr)

Profession ^*

Merci de sélectionner votre profession

Situation de famille ^*

Merci de sélectionner votre situation

Nombre d'enfants ^*

Merci de renseigner un nombre

Fractionnement ^*

Annuel Semestriel Mensuel

Conditions préalables à la souscription

Vous déclarez être assuré pour la RC Navigation des jets-skis et bateaux donnés en location (ou vous vous engagez à y souscrire dans les 12 mois suivant la date d'émission du contrat Responsabilité Civile). ^*

Oui

Réponse obligatoire

Non

Vous déclarez ne pas avoir connaissance d'événements survenus au cours des cinq dernières années et susceptibles d'engager votre responsabilité. ^*

Oui

Réponse obligatoire

Non

Vous déclarez ne pas avoir fait l'objet de résiliation pour sinistre ou non-paiement. ^*

Oui

Réponse obligatoire

Non

Vous déclarez procéder systématiquement à la vérification des diplômes (des employés) et attestations d'assurances (des clients et sous-traitants). ^*

Oui

Réponse obligatoire

Non

Les garanties s'excercent pour les dommages découlant d'activité(s) exercée(s) par des établissements ou des installations permanentes, situés en France. ^*

Oui

Réponse obligatoire

Non

Vous déclarez ne pas renoncer à recours envers vos cocontractants, ni accepter dans leurs contrats des clauses d'aggravation de responsabilités (clause pénale, transfert de responsabilité...) ^*

Oui

Réponse obligatoire

Non

Vous déclarez être adhérent au SNPAN (Syndicat National des Professionnels des Activités Nautiques). ^*

Oui

Réponse obligatoire

Non

Vous déclarez ^*

Que les activités déclarées sont exercées uniquement à des fins de loisir en dehors de toute compétition ou essai préparatoire à une compétition.
Avoir pris connaissance que toutes les activités non déclarées au présent formulaire de déclaration (y-compris l'ensemble des activités ludiques de type parc de loisirs terrestre ou nautique) sont exclues.
Avoir pris connaissance des Conditions Générales Réf. 460353 ou Réf. 972679.

Oui

Réponse obligatoire

Non

Comment avez-vous connu les assurances JET+ ? ^*

Merci de sélectionner une réponse

Activités

Chiffre d'affaires HT :
Activités :
Tarif RC :

?
Garantie I.A. :

?
Garantie P.J. :

?
Locaux pro, remorques, véhicules, etc… :
Prévoyance et protection des dirigeants, salariés de l'entreprise :
Assurances personnelles (Automobile, habitation, etc…) :
Tarif global :

0.00 € TTC / an

Souscripteur

Dénomination sociale :
Forme juridique :
Effectifs :
Email :
Téléphone :

Nom :
Prénom :
Adresse :
Code Postal :
Ville :

Documents de souscription

Formulaire de renseignement :

Télécharger la fiche de renseignement

La fiche de renseignements est établie en application des articles L. 112-3 et L. 113-2 du Code des assurances relatifs à la déclaration du risque. Ce document permet à vos Agents Généraux de vous conseiller un contrat qui est cohérent avec vos exigences et vos besoins et de vous préciser les raisons qui motivent ce conseil en application des articles L. 521-2 et L. 521-4 avant la souscription de votre contrat.

Je reconnais avoir lu et accepté la fiche de renseignement et les conditions de garanties. Les tarifs et conditions sont donnés à titre indicatifs et sans obligation contractuelle.

Condition obligatoire

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